Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANTYBELL
G2R (GROUPE RECHERCHE REALITES) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94524864
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque PANTYBELL

Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) G2R (GROUPE RECHERCHE REALITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANTYBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G2R (GROUPE RECHERCHE REALITES domicilié(e) 19, Résidence Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 486 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque PANTYBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTYBELL est expirée depuis le 10 juin 2004.

G2R (GROUPE RECHERCHE REALITES a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT HENRY BONFORT , SELECTION 1ERE , COMBI'BELL , V.P.C. SERVICE , SELECTION 1ERE , SLIMBELL , MISSBELL , MICRO'VIB , ROUGE DE BELL , G2R


G2R (GROUPE RECHERCHE REALITES) Société Anonyme - 19, Résidence Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 387486582


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, ceintures médicales, ceintures orthopédiques, gaines à usage médical.Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, catalogues de vente par correspondance.Vêtements, chaussures, chapellerie, gaines (sous-vêtements)

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.